Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DYSCORAMP
Monsieur Jean PELLETIER

Numéro de dépôt :
1102139
Date de dépôt :
10/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DYSCORAMP

Déposée le 10 juillet 1979 par monsieur Jean PELLETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DYSCORAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean PELLETIER domicilié(e) 37 avenue de la Liberté, 95600 EAUBONNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. CORRE. - France.

La marque DYSCORAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DYSCORAMP est expirée depuis le 10 juillet 1989.

Jean PELLETIER a également déposé les autres marques suivantes : STALEC


Monsieur Jean PELLETIER - 37 avenue de la Liberté, 95600 EAUBONNE. - France


A. CORRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006

Appareils, installations et ustensiles d'éclairage;luminaires, diffuseurs de lumière, rampes d'éclairage.